Le 10 novembre 2015, s’est tenu le 4e CHSCT spécial ANOM-ANMT de l’année. Il s’est déroulé aux ANMT toute la journée, dans une atmosphère moins pesante que ce qui avait pu être le cas précédemment.
S’agissant des ANMT, plusieurs points importants ont été abordés lors de ce CHSCT :
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les risques psycho-sociaux : diagnostic, démarches de questionnaires, prévention
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le programme de travaux en 2016 (et les problèmes de coactivité à venir)
De plus, une visite a été l’occasion de s’assurer de la sécurité du quai de déchargement et d’imaginer l’impact des futurs travaux sur les conditions de travail des agents des ANMT.
1. Risques psycho-sociaux
Ont été transmis, parmi les documents préparatoires, la note du secrétaire général du MCC du 1er juillet 2015 sur la prévention des RPS (accord-cadre du 22 octobre 2013 et ses déclinaisons et les indicateurs quantitatifs calculés par l’administration des ANMT (l’administration des ANOM ne s’est pas encore plié à l’exercice demandé).
Ces indicateurs bruts sont parus non signifiants pour les représentants CFDT, qui ont demandé le calcul des indicateurs pour quelques années antérieures. Les variations des indicateurs quantitatifs seront sans doute plus porteuses de sens qu’une série de taux à un instant t. Espérons qu’une mise en perspective chronologique permettra d’identifier des évolutions (amélioration par rapport à la situation délétère sous la précédente direction, dégradation du climat social dans le contexte de départs et de postes non pourvus ?) et de mieux comprendre la situation présente à l’aune du passé.
L’administration des ANMT a également précisé les démarches entreprises :
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questionnaire EVEREST, à l’initiative de la médecine de prévention, à la suite de la demande d’inscription des représentants CFDT du « surmenage des agents en raison du sous-effectif » parmi les RPS sur le DUERP des ANMT, en mai 2015. 12 personnes ont eu un entretien avec le médecin de prévention qui fournira une synthèse anonymisée des résultats au CHSCT.
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questionnaire RPS, à l’initiative de l’inspectrice santé sécurité au travail du MCC. 11 personnes ont remis leurs réponses anonymes (avec possibilité de rédiger sur support informatique, pour que la graphie ne puisse pas être reconnue lors du traitement statistique).
À partir des résultats de ces enquêtes, il est de la responsabilité du chef d’établissement de faire un diagnostic des RPS et d’établir un plan de prévention soumis au CHSCT, avec obligation de résultats (amélioration de situation attendue). La CFDT a pour sa part déjà signalé à plusieurs reprises et le répétera encore s’il le faut : la situation de sous-effectif constant aux ANMT concourt au mal-être ambiant dans ce service public d’archives dont le périmètre d’actions doit être clarifié vis-à-vis des AN.
2. Travaux en 2016
La direction des ANMT a expliqué que les travaux de clôtures initialement prévus pour 2015 ne pourront être réalisés en raison de problèmes de procédure administrative (instruction du permis de construire, dévolution du parking sauvage du mail Prouvost, etc.). Les travaux de clôture au niveau du « pont-levis » devraient avoir lieu en 2016.
Le projet d’automatisation des portes, présenté lors du CHSCT du 28 mai, est suspendu, bien qu’il présentait une amélioration notable des conditions de travail (magasinage principalement).
Le représentant de l’OPPIC en charge des grands travaux aux ANMT a présenté les 2 phases :
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phase 1 : à partir de mars, étanchéité et rénovation des couvertures (principalement bâtiment 13). Il a été précisé qu’il n’y aura pas de couverture totale, mais un « bâchage parapluie ». La question des impacts sur les conditions de travail des agents (bruit, température, poussière, circulation) reste cependant ouverte pour les représentants du personnel.
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phase 2 : de juin 2016 à mars 2017 (études encore en cours), remise aux normes des installations techniques. Il est à noter qu’aucun document sur cette phase n’a été transmis aux représentants du personnel. Les représentants CFDT ont pointé du doigt l’urgence et l’importance de prévoir la coactivité entre les travaux, les agents du service et les publics accueillis, dans la mesure où les travaux consisteront -selon nos notes- notamment en : changement de portes, changement de luminaires des bureaux et circulations, changement de la ventilation des bureaux et de la salle de lecture, reprogrammation de la centrale SSI, accessibilité PMR.
Les représentants du personnel n’ont pas formellement pas voté pour ce programme de travaux, en l’absence de calendrier prévisionnel et de prévention de la coactivité (introduction de nouveaux risques).
3. Visite du CHSCT
L’après-midi s’est déroulée une visite partielle du bâtiment des ANMT par le CHSCT. Lors de la visite du quai de déchargement, l’inspecteur santé sécurité au travail du MCC a noté une nette amélioration, face à la dangerosité constatée antérieurement. La pose de rambardes de sécurité fixes et mobiles, l’installation de la table élévatrice avec barre anti-écrasement et le remplacement de la porte sectionnement avec hublots permet la sécurisation de cet espace (risques de chute et d’écrasement limités). L’inspecteur santé sécurité au travail du MCC a toutefois demandé à la direction des ANMT de veiller au rappel des consignes, au port des EPI par les agents (chaussures de sécurité et gants) et à la nécessité du travail en binôme.
Les autres espaces visités ont été le hall, le plateau 3 (pour voir les espaces qui seront impactés par les travaux de toiture et les protections contre la chute des parois vitrées). Aucun point n’a été signalé.
Roubaix, le 12 novembre 2015.
Les représentants CFDT au CHSCT
Télécharger le compte-rendu CFDT-CULTURE : CHSCT ANOM-ANMT, spécial Roubaix
