Compte-rendu du CT Archives du 25 novembre 2016

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6) Régime indemnitaire des personnels de la filière documentation du SCN AN et 7) RIFSEEP

L’ensemble des organisations syndicales avaient demandé l’ajout de ces deux points.

Nous avons évoqué à la fois les enjeux du RIFSEEP pour l’ensemble des corps mais surtout nous avons – une fois encore – rappelé la pauvreté du régime indemnitaire de ces corps et le traitement inégalitaire que subissent les agents en poste aux AN au regard de ce qui est perçu dans d’autres services. Nous avons expliqué que nous ne souhaitions évidemment pas voir ceux qui sont mieux servis ne plus l’être, mais avons demandé une réévaluation « par le haut » pour tous.

L’administration dans sa grande sagesse nous a indiqué qu’elle étudierait la question et se retournerait vers les services compétents du SRH du ministère pour trouver des explications à cet état de fait. Nous avons donc précisé que les explications ne suffiraient pas, mais qu’une réévaluation s’imposait.

Sur le RIFSEEP, les conservateurs semblent être condamnés à faire les frais d’une volonté de l’administration de faire « basculer » ce corps coûte que coûte dès le 1er janvier 2017 alors que les résultats de la « négociation » – si on peut appeler ainsi les réunions qui se sont tenues en 3 semaines – sont très loin d’être satisfaisants.

Forts de cette triste expérience, nous avons appelé l’administration à plus de vigilance sur le calendrier et à la nécessité de tenir un calendrier de concertation avec les représentants des agents très en amont de la présentation au CTM, contrairement à ce qui s’est passé avec les conservateurs.

La CFDT-CULTURE, section Archives
le 2 décembre 2016

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