Category Archives: Compte-rendus

Compte-rendu du CT Archives du 25 novembre 2016

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1) Approbation du PV de la réunion du 11 juillet 2) Organigramme des ANOM Le projet d’organigramme des ANOM a été soumis au vote du CT. Ce projet, qui a déjà fait l’objet d’un avis favorable du CHSCT spécial ANOM/ANMT, repose sur la mise en place de trois départements (Fonds, Public et Système d’Information, Restauration et Image), à coté du… Read more »

Flash Spécial RIFSEEP

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Au fait, c’est quoi le RIFSEEP ? Le RIFSEEP, régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel, est ou sera applicable à tous les corps de fonctionnaires, sauf dérogation. Dans le cadre d’une « rationalisation et d’une simplification du paysage indemnitaire » ce dispositif doit se substituer à l’ensemble des autres primes existantes, avec un principe de cumul…. Read more »

Compte-rendu de la CAP des Conservateurs du 17 juin 2016 et du CA de l’INP du 22 juin 2016

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Cette séance de la CAP des conservateurs était consacrée à quatre sujets principaux : l’application de la loi Sauvadet au corps des conservateurs, les demandes de mouvements, la titularisation des sortants de l’INP, la mise en place du RIFSEEP. La loi Sauvadet : entre interrogations et regrets La CFDT-Culture, soutenue par l’ensemble des représentants du personnel, avait demandé l’inscription à l’ordre du… Read more »

Compte-rendu de la CAP des secrétaires de documentation du 19 mai 2015

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En l’absence de madame Claudine Mesclon, la séance, présidée par Madame Marie-Anne Guichard- Le Bail, s’est ouverte à 14h00. 1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 19 novembre 2015 Le procès-verbal a été approuvé à l’unanimité. 2. Examen des titularisations Six agents ont été titularisés. 3. Examen des demandes de mouvements Huit mouvements ont été validés. D’autres mouvements et… Read more »

[CFDT-CULTURE, CFTC-CULTURE] Compte-rendu de la CAP des Adjoints techniques des administrations de l’État du 18 mai 2016

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  1. Approbation du procès-verbal de la CAP du corps des ATMC du 13 octobre 2015. 2. Examen des titularisations Félicitations aux 31 agents proposés par la CAP qui ont été titularisés. 3. Demandes de mouvements et de détachements Sur les 33 agents proposés ce jour, 10 candidats ont reçu un avis favorable et 23 autres, un avis défavorable. 4. Examen… Read more »

CFDT-CFTC-UNSA : compte-rendu de la CAP des Chargés d’études documentaires du 17 mai 2016

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L’administration en a déjà diffusé un compte rendu, très synthétique, dès le lendemain soir et téléchargeable sur Sémaphore. Etaient présents Représentants de l’administration Madame Claudine MESCLON (Présidente), Sous-directrice des métiers et des carrières SG Madame Fleur THEVENIN, Responsable ressources humaines DGP/SIAF Monsieur Olivier BRICET, Chef du bureau de la filière des professionnels des bibliothèques DGMIC-SLL-DRAT Madame Marie CHAUBON Adjointe au chef de service de gestion du… Read more »