CFDT-CFTC-UNSA : compte-rendu de la CAP des Chargés d’études documentaires du 15 mai 2018

CFDT-CFTC-UNSA

Etaient présents :

Représentants de l'administration 

Madame Claudine MESCLON (Présidente), Sous-directrice des métiers et des carrières SG

Madame Fleur THEVENIN, Responsable ressources humaines, DGP/SIAF

Monsieur Guillaume D’ABADIE, Adjoint au directeur du SIAF/DGP

Madame Marie-Anne Guichard-Le-Bail, Mmes Isabelle Guidicelli, Myriam Leibnitz (gestionnaires de carrière) ainsi que M. Alain Bérodierdu SRH.

Représentants du personnel

Isabelle FOUCHER, Marie-Noëlle LEBLANC, Edith MATHIS, Jean-Christophe TON-THAT, Christine VELUT(CGT)

Anne de CHANTERAC, Sandrine LACOMBE, Marie LAKERMANCE (CFDT-CFTC-UNSA)

1. Mouvements

Les collègues (ou futurs collègues) suivants ont obtenu l’affectation demandée :

• Sarah BOYER pour la cité de la céramique de Sèvres et de Limoges
• Sabine CAUMONT pour la DRAC Bourgogne/Franche-Comté
• Enora JUHEL pour la DRAC Pays de Loire
• Olivier LIARDET POUR LA DRAC Occitanie
• Christine BONGART pour la DRAC Hauts-de-France
• Marianne BEYSSEYRE pour l’ENSA Lyon
• Romain RIBEIRO pour les AN-Pierrefitte
• Fabrice GRANDINEAU pour le C2RMF
• Soline MORINIERE pour le musée d’archéologie nationale de Saint-Germain-en-Laye
• Pascale HILZ pour le MNAM Centre Pompidou
• Marie-Noëlle BERTRAND pour l’ENSBA
• Jeanine GAILLARD pour les AN-Pierrefitte
• Sophie ELOY-MICHAUD pour le musée d’Orsay et de l’Orangerie
• Vincent ROUSSEAU pour le musée du Louvre
• Laurence SENGER pour les ANOM Aix-en-Provence
• Milena GIRARDIN pour le musée d’Orsay
• Odile MICHEL pour le musée d’Orsay

Une demande est soumise à l’arbitrage ministériel.

2. Avancements

Les conditions requises pour être promu au choix dans le grade du principalat sont les suivantes : avoir effectué sept ans de service dans un cadre d’emploi de catégorie A, avoir atteint le 8^èmeéchelon de la classe normale au 31 décembre 2018. 125 collègues pouvaient donc y prétendre. En vertu du taux de promus/promouvables de 7,5%, 17 postes au titre de 2018 sont accessibles (dont 10 par examen professionnel).

Nous félicitons les collègues suivants promus dans le grade de Ched principal :

• Anne-Isabelle BERCHON (DRAC Centre)
• Fateha FETOUCHE (BNF)
• Michèle GARDON (Musée du Louvre)
• Carole JANSENS (ENSA Versailles)
• Catherine LECLERC (AD70)
• Emmanuelle MONOD (CNAP)
• Sophie OLIVE (AN-Pierrefitte)

Questionsdiverses

• Constat d’absence de publication de postes en Archives départementales pour cette CAP Il s’agissait de réserver précédemment les postes en AD aux lauréats du dernier concours Ched (12 postes ont ainsi été pourvus et 2 à venir –Savoie et Guadeloupe) ; par la suite, les responsables du SIAF avec les responsables du collège archives de l’inspection générale vont revoir la présence des personnels d’Etat dans ces services et proposeront la publication de quelques postes qui seraient encore à pourvoir et en fonction des possibilités budgétaires.

• Concours Ched
  Les 11 premiers de la liste complémentaire externe ainsi que les 8 premiers de la liste complémentaire interne vont être appelés pour être affectés au 1^erjuillet. Il restera encore en tout 17 lauréats sur ces listes.

• Création du nouveau grade appelé hors-classe
  L’arrêté de contingentement a été publié ce 15 mai 2018 indiquant les pourcentages annuels d’alimentation de ce grade. Il faut ensuite que soit publié l’arrêté fixant pour le corps des ched des ministères de la Culture et de l’Education nationale la liste des fonctions (dites fonctions « grafables ») mentionnées à l’article 23-1 du décret n°98-188 du 19 mars 1998 fixant les conditions statutaires applicables aux corps des Ched. Les représentants du personnel ont pu s’exprimer en réunion préalable sur cette liste. Les conditions s’accès à ce corps pour les Ched principaux seront d’avoir atteint le 5^èmeéchelon et d’exercer depuis huit ans des fonctions dites grafables. 134 collègues remplissent déjà la première condition. Ils recevront du ministère un tableau/questionnaire relatif à leurs fonctions à remplir et faire viser par le supérieur hiérarchique. Une CAP particulière se réunira avec des conservateurs (en vertu de l’article 38 du décret du 28 mai 1982 obligeant à faire appel à un corps supérieur pour procéder à l’alimentation initiale du nouveau grade, ces derniers seront tirés au sort parmi les représentants du personnel de ce corps) pour procéder aux choix des collègues promus. Il s’agira, par la suite, de proposer sur les listes électives des représentants du personnel des collègues pour ce nouveau grade. Il nous a été laissé entendre que notre mandat pourrait être prolongé de quelques mois et l’élection pour les représentants Ched désolidarisée des élections des autres corps qui se tiendront le 6 décembre 2018.

Vos représentants CFDT-CFTC-UNSA restent à votre disposition.
N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions
et situations particulières.

Nous vous souhaitons un bon été et de bonnes vacances

Catherine CATINUS (suppléante, classe normale) : 05 55 45 66 03
catherine.catinus@ensa-limoges.fr

Anne de CHANTERAC (titulaire, principale 1ère classe) : 02 40 16 09 89
anne.de-chanterac@nantes.archi.fr

Sandrine LACOMBE (titulaire, classe normale) : 05 53 69 45 93
sandrine.lacombe@lotetgaronne.fr

Marie LAKERMANCE (suppléante, principale 2ème classe) : 04 91 14 28 08
marie.lakermance@culture.gouv.fr

Claire RAFLIN (suppléante, principale 1ère classe) : 04 73 41 27 49
claire.raflin@culture.gouv.fr

Alain PREVET (titulaire, principal 2ème classe) : 01 40 15 35 85
alain.prevet@culture.gouv.fr

Télécharger le compte-rendu : CFDT-CULTURE – CFTC – UNSA – Compte-rendu de la CAP des CHED du 15 mai 2018