Un CHSCTM et une réunion spéciale coronavirus se sont tenus ses derniers jours au ministère de la Culture.
Nous pensions que notre administration nous ferait un point précis sur les mesures prises, sur les plans de continuité d’activité, nous ferait un état des lieux précis en particulier pour les établissements recevant du public que ce soit les écoles, les musées ou les archives entre autres.
Covid-19 par Nawak : gestes barrières, gestes simples. Dessin publié avec l’autorisation de l’auteur
Dire que nous sommes dans un état d’impréparation est un doux euphémisme, notre administration étant toute concentrée à tout réformer elle n’a pas vu venir l’épidémie. Ce n’est pourtant pas faute d’avoir été alertée très vite, entre autres, par nos collègues du Louvre.
Si le ministère semble réagir pour l’administration centrale (qui n’aura néanmoins de CHSCT sur ce sujet que le 25 mars…) en envoyant le 10 mars un message de consignes à appliquer, en revanche rien pour les autres services et les établissements publics.
C’est pourquoi la CFDT-CULTURE porte à votre attention plusieurs points concernant l’épidémie du coronavirus.
Tout d’abord, chaque structure ou service du ministère doit réunir son instance compétente en matière de prévention (CHSCT ou CSE pour les EPIC) pour aborder cette question et énoncer les précautions mises en place dans ce cadre. Si cela n’est pas le cas, les représentants du personnel doivent demander la réunion de cette instance.
La prévention est l’affaire de toutes et tous. Il faut donc veiller strictement aux recommandations qui doivent être affichées dans tous les sites et établissements du ministère. Notamment, lorsque des personnes reviennent d’une zone à risques, il faut le signaler à l’administration de rattachement (CFDT : la situation de l’agent public et les mesures d’isolement).
Attention à la tentation d’utilisation du droit de retrait, qui, en l’espèce, n’est pas obligatoirement la solution à retenir. En effet, le caractère imminent lié à la définition de cette procédure pose question. En revanche, le droit d’alerte est la solution à privilégier (CFDT : le monde du travail en première ligne).
En cas de doute sur la contamination, sans symptôme, l’administration peut décider une mesure de quatorzaine. Si cette quatorzaine prend la forme d’un arrêt de travail, la fonction publique s’est engagée à ce que le jour de carence ne s’applique pas, un texte en ce sens devant être prochainement publié. Cette mesure de quatorzaine peut prendre principalement la forme d’une autorisation de télétravail ou de travail distant. Le jour de carence s’applique, par contre, aux malades, ce qui, du point de vue de la CFDT-CULTURE, est d’une rare mesquinerie et particulièrement irresponsable.
En tout état de cause, dès que vous avez le moindre doute, vous devez vous adresser à votre administration et à vos représentants dans les instances compétentes en matière de prévention pour que les mesures adéquates soient étudiées puis mises en place (cf. fiche DGAFP).
Cette épidémie doit être l’occasion pour les services de réaliser ou de mettre à jour les plans de continuité d’activités (PCA) qui doivent identifier les missions à assurer en cas de problèmes graves et les conditions dans lesquelles elles doivent l’être.
Le ministère doit exercer, plus que jamais, sa tutelle en déclinant les consignes générales de la DGAFP aux spécificités du ministère, avec des consignes identiques adressées à tous les opérateurs pour éviter que chaque établissement fasse selon ses moyens (quand il en a) et qu’au bout du compte, les agents et les publics ne soient pas protégés de la même manière.
Nous demandons également à ce qu’une information claire et régulière de la situation au ministère de la Culture soit faite afin d’éviter les rumeurs et les inquiétudes supplémentaires pour les agents.
La CFDT-CULTURE, Paris, le 11 mars 2020
CFDT-CULTURE - Coronavirus et ministère de la Culture : quelles actions ? 11 mars 2020
